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Français  >  Guide d'Information  >  Les sociétés de classification  

Les sociétés de Classification

Il faut remonter au 18ème siècle pour voir la création du premier Registre de Trafic Maritime de la Lloyds. En éditant ce registre, les clients du  Café Edward Lloyds dans la Cité de Londres ont jeté les bases de la première  société de classification. En effet, les négociants et les assureurs avaient ainsi accès aux informations sur la qualité des navires qu'ils utilisaient ou assuraient.

Au cours des années, le nombre de sociétés de classification a augmenté. Elles sont maintenant regroupées au sein de l’Association Internationale de Sociétés de Classification ( I.A.C.S en Anglais) qui compte dix membres et deux associés.

 

La Classification

Les sociétés de classifications délivrent au navire un certificat qui confirme qu'il a été conçu et construit conformément aux règlements de la société et qu’à cet égard, il convient parfaitement pour l’utilisation prévue. Afin de maintenir sa classe pendant la durée de son service, un navire doit être inspecté annuellement, avec une inspection complète tous les cinq ans. Les inspections deviennent de plus en plus strictes au fur et à mesure que les navires vieillissent.

Le principe de la classification est capital car il affecte tous les secteurs liés à l'activité maritime : construction et financement, entretien et réparation des navires, courtage maritime et fret, assurance du navire (dite assurance corps) et des cargaisons (dite assurance factultés). 

Le non-respect des recommandations émises à la suite d’une étude de classification peut entraîner une suspension ou un retrait de classe, action communément appelée déclassement.

 

Les inspections statutaires

Les membres de l’IACS effectuent  des inspections statutaires pour le compte d’états membres de l’IMO (International Marine Organisation). Une centaine d'états ont délégué cette tache aux membres de l’IACS.

Les autorisations les plus courantes sont liées aux conventions sur les Lignes de charge (Load Line), SOLAS, MARPOL et sur le Jaugeage. Ces conventions contiennent des codes obligatoires qui traitent du transport de marchandises dangereuses, tels que le recueil de règles applicables aux transporteurs de gaz ou le recueil de règles sur les transporteurs de produits chimiques. 

 

 

 

Le code ISM (International Security Management) traite quant à lui de la gestion de la sécurité. Il concerne à ce titre la quasi totalité des navires (fret et passagers).

 

Les implications pour l’assurance des marchandises

Dans la majorité des cas, les polices d’assurance facultés comportent une clause qui stipule que les marchandises assurées doivent être transportées à  bord de navires classés IACS et respectant notamment les disposition du code ISM (détails au chapitre Prévention de ce site).

Les polices comportent également des références à l'âge des navires utilisés au delà duquel l'assureur doit être consulté pour délivrer sa garantie. En ce cas, une surprimes dite surprime d'âge est appliquée sur la base de barèmes de référence.

 

Liste des membres IACS

American Bureau of Shipping

Bureau Veritas

China Classification Society

Det Norske Veritas

Germanisher Lloyd

Korea Register of Shipping

Lloyds Register of Shipping

Nippon Kaiji Kyokai

Registro Italiano Navale

Russian Maritime Register of Shipping

 

Membres associés

 

Croatian Register of Shipping

Indian Register of Shipping

 

American Bureau of Shipping

Bureau Veritas

China Classification Society

Det Norske Veritas

Germanisher Lloyd

Korea Register of Shipping

Lloyds Register of Shipping

Nippon Kaiji Kyokai

Registro Italiano Navale

Russian Maritime Register of Shipping

 

Membres associés

 

Croatian Register of Shipping

Indian Register of Shipping